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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACF
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ACF
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACF
ACF SARL

Numéro de dépôt :
3407104
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/01/2016
ACF de ACF

Présentation de la marque ACF

Déposée le 31 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ACF »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACF domicilié(e) 2 SAINT AIGNAN,41700 COUR CHEVERGNY - 41700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACF domicilié(e) 2 SAINT AIGNAN,41700 COUR CHEVERGNY - 41700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACF est expirée depuis le 31 janvier 2016.

ACF a également déposé les autres marques suivantes : HANDISYNERGIE , PALPITATIONS , SUNWAVE , SIRUBLO , ACF ASSURANCES COURTAGE DE FRANCE , KGB


ACF SARL - 2 SAINT AIGNAN,41700 COUR CHEVERGNY - 41700 - France


ACF - 2 SAINT AIGNAN,41700 COUR CHEVERGNY - 41700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique.